Dominique Naud

De: Dominique NAUD
conservatrice en chef
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de la collecte, de la conservation et de l'archivage électronique
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000052574926(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 202515/11/2025
De: Dominique NAUD
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité Archives
date_debut="2024-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
JORFTEXT000050171017(source JORF)
nomination
01 Septembre 202401/09/2024
De: Dominique Naud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030405565(source JORF)
admission
28 Mars 201528/03/2015
De: Naud (Dominique)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2004) les 190 candidats
concours
JORFTEXT000000445792(source JORF)
inscription
16 Novembre 200416/11/2004
De: Naud (Dominique)
bureau des professions paramédicales représentant le directeur général de la santé
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Le directeur de l'action sociale ou son représentant, président
Groupe:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
duree="trois ans"
JORFTEXT000000212662(source JORF)
nomination
17 Septembre 199917/09/1999
De: Naud (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade dans les conditions suivantes les attachés d'administration centrale
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000731960(source JORF)
promotion
11 Novembre 199411/11/1994
De: Naud (Dominique)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993 les attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000549502(source JORF)
promotion
27 Août 199427/08/1994
De: Naud (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000343379(source JORF)
diplome
28 Décembre 199028/12/1990